Mentions légales

Hutchinson Aerospace GmbH 

Hein-Saß-Weg 36
21129 Hamburg
Allemagne

Tél. +49 (0)40 3197469 28  

Tribunal chargé de la tenue du registre de publication : Tribunal d’instance de Hambourg
Numéro d’enregistrement: HRB 121461 
N° d’identification de TVA intra-communautaire: DE 245276919

Gérants: Mads E. Brodtkorb, Laurent F. Poirier 

 

OLUTEX
Oberlausitzer Luftfahrttextilien GmbH 

Gewerbering 4
02782 Seifhennersdorf
Allemagne

Tél. +49 (0)3586 367-0

Siège de la société: Seifhennersdorf

Tribunal d’instance de Dresden, HRB 22973
N° d’identification de TVA intra-communautaire: DE 814270356

Gérants: Mads E. Brodtkorb, Jacques Briand

 

Hutchinson Aeroservices SPAIN (SA)

 C/ Early Ovington, 24 
“Aeronautics Suppliers Village” Building. Office 30. 
Parque Tecnológico Aeroespacial de Andalucía “Aerópolis”
41300 La Rinconada – Sevilla - Espagne

CIF: B91609404 - Inscrita en el Registro Mercantil
provincial de Sevilla 
Tomo 4617, Folio 51, Hoja número SE72537

Gérant: Pierre Vicard, President: Jacques Briand 

 

KTN

Kunststofftechnik Nobitz GmbH
Laupheimer Straße 1
04603 Nobitz
Allemagne

Tél. +49 (0)3447 8992-0

Siège de la société: Nobitz

Tribunal d’instance de Jena, HRB 208785
N° d’identification de TVA intra-communautaire: DE 220172746

Gérants: Mads E. Brodtkorb, Jacques Briand 

 

Hutchinson Aeroservices GmbH 

Gewerbering 4
02782 Seifhennersdorf
Allemagne

Tél. +49 (0)3586 367-0

Tribunal chargé de la tenue du registre de publication: Tribunal d’instance de Hambourg 
Numéro d’enregistrement: HRB 121461
N° d’identification de TVA intra-communautaire: DE 245276919

Gérants: Mads E. Brodtkorb

 

Hutchinson Aeroservices FRANCE (SAS)

40 rue Raymond Grimaud
31700 Blagnac
France

R.C.S. Toulouse 440 394 054
SIRET 440394 054 00041 APE 303OZ

Gérant: Pierre Vicard, President: Jacques Briand 

 

Domaine et champ d’application

Le site Internet Hutchinson-Aero-Cabin.com est une offre Internet de Hutchinson Aerospace Gmbh, Hein-Saß-Weg 36, 21129 Hamburg. En utilisant ce site Internet, vous acceptez les Conditions Générales d’Utilisation ci-après. Pour la présentation du site Internet de la société Hutchinson Aerospace GmbH dans d’autres pays, les conditions d’utilisation en vigueur dans ces derniers sont applicables.

Sur ce site Internet, des produits, des prestations de service et des informations du groupe Hutchinson Aersocpace GmbH vous sont présentés.

Les sociétés du groupe Hutchinson Aerospace GmbH sont des personnes morales juridiquement indépendantes. Cependant, les dénominations « HUTCHINSON AEROSPACE GMBH » et/ou « nous », utilisées sur ce site Internet, désignent toutes les sociétés du groupe Hutchinson Aerospace GmbH, à savoir HUTCHINSON AEROSPACE GMBH, ses filiales et entreprises associées, et ce indépendamment du fait que ceci soit ou non en relation avec le groupe, notamment si une identification spéciale d’une société n’est pas nécessaire.

HUTCHINSON AEROSPACE GMBH est autorisé à modifier sans préavis le contenu des Conditions Générales d’Utilisation ainsi que des Mentions légales. En utilisant le site www.Hutchinson-Aero-Cabin.com, l’utilisateur accepte les modifications.

Informations sur les produits et les prestations de service

Le contenu de ce site Internet n’est, en aucun cas, à considérer comme une offre d’achat et/ou comme une incitation à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées en bourse de HUTCHINSON AEROSPACE GMBH. Il s’agit d’une présentation générale du groupe Hutchinson Aerospace GmbH et de son offre de produits et de prestations de service. Par conséquent, il se peut que les produits et les prestations de service présentées ne soient disponibles qu’en Allemagne. Si vous ne vous trouvez pas en Allemagne et êtes intéressé(e) par une référence, nous vous prions de bien vouloir prendre contact avec la filiale ou l’entreprise associée HUTCHINSON AEROSPACE GMBH dans le pays concerné.

HUTCHINSON AEROSPACE GMBH n’est, en aucun cas, tenu de mettre à jour ou de rectifier les informations diffusées sur Internet ou sur ses serveurs Web. HUTCHINSON AEROSPACE GMBH se réserve le droit de modifier et de rectifier son site à tout moment et sans prévis.

Utilisation des contenus et des sites protégés par mot de passe

Le contenu du site Internet est accessibles à toutes les personnes, à l’exception des domaines spécialement marqués, dont la connexion est réservée à un groupe d’utilisateurs définis, et ne devant être utilisés qu’à des fins privées.

Pour les domaines du site Internet qui ne sont accessibles qu’avec un code d’accès et un mot de passe, l’éditeur de ce site Internet vous a transmis les codes d’accès et les mots de passe. Ces derniers sont strictement confidentiels. L’utilisation du code d’accès et du mot de passe s’effectue à vos risques et périls. Vous avez le droit de modifier à tout moment le mot de passe qui vous a été initialement attribué.

Par conséquent, vous devez veiller à ce que des tiers ne puissent pas prendre connaissance des codes d’accès et des mots de passe. Vous vous engagez à prendre toutes les mesures appropriées pour garantir la sécurité et la confidentialité des codes d’accès et des mots de passe attribués et, en particulier, à ne pas enregistrer ces données par voie électronique.

Si vous constatez qu’une personne a pris connaissance d’un code d’accès et/ou d’un mot de passe ou en cas de suspicion d’utilisation abusive, vous êtes tenu(e) de modifier le mot de passe et d’en informer l’éditeur de ce site dans les plus brefs délais.

Le nombre de tentatives d’accès aux domaines du site Internet, protégés par mot de passe, est limité. Pour des raisons de sécurité, l’accès à ces domaines est bloqué après plusieurs saisies d’un code d’accès ou d’un mot de passe incorrect. Pour débloquer l’accès, vous devez contacter l’éditeur de ce site Internet.

L’éditeur de ce site Internet se réserve le droit de supprimer l’accès aux domaines protégés par mot de passe en cas d’utilisation non autorisée ou de plusieurs tentatives d’accès en vain. En cas de blocage d’accès, vous serez immédiatement informé(e).

Réseau de distribution

Les produits et les prestations de service présentées sur ce site Internet sont distribués sous les marques « HUTCHINSON AEROSPACE GMBH » par des sous-traitants ou des agents commerciaux.

Les sociétés de distribution sont, dans tous les cas, des personnes morales, juridiquement indépendantes, qui agissent pour leur propre compte. Par conséquent, elles sont les seules responsables du contenu de leur site Internet, même si vous avez accès à leurs produits et prestations de service par un lien hypertexte.

Sites Internet sécurisés

Certains domaines de ce site Internet sont particulièrement protégés afin de garantir la transmission sûre de données confidentielles (code d’accès et mot de passe, données personnelles), ce qui fait que toutes les données que vous transmettez sur notre site Internet sont codées et ne peuvent être décodées et enregistrées que sur ce site.

1. Vous pouvez reconnaître la transmission de données en mode sécurisé à deux caractéristiques dans le navigateur.

2. Le mode sécurisé est visible dans l’en-tête du navigateur que vous utilisez. L’adresse URL mentionnée utilise alors « https:// » à la place de « http:// ».

La barre inférieure de votre navigateur contient le symbole d’un cadenas fermé, ce qui garantit la transmission sûre des données.

Le contenu disponible sur le site Internet www.Hutchinson-Aero-Cabin.com vous est proposé en toute connaissance de cause. Ces informations sont considérées comme exactes au moment où vous en prenez connaissance. HUTCHINSON AEROSPACE GMBH décline toute responsabilité quant à l’exactitude et l’exhaustivité des contenus. Aucune responsabilité n’est, en particulier, assumée en cas de dommages, y compris de manque à gagner, découlant de l’utilisation d’un produit conseillé ou de prestations de service et/ou reposant sur des actions qui ont été entreprises sur la foi de l’exactitude des informations mises à disposition. Cette clause s’applique même si HUTCHINSON AEROSPACE GMBH a été avisé de la possibilité de tels dommages.

Le site Internet www.Hutchinson Aer-Cabin.com est utilisé aux risques et périls de l’utilisateur. Tous les prix sont indiqués en notre âme et conscience, mais sans garantie. HUTCHINSON AEROSPACE GMBH Deutschland ne garantit pas que ce site Internet et son contenu seront toujours disponibles.

En ce qui concerne les liens vers des sites Internet de tiers, fournis par HUTCHINSON AEROSPACE GMBH afin de faciliter l’accès, HUTCHINSON AEROSPACE GMBH décline toute garantie. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site Internet et/ou des sites Internet des filiales et des entreprises associées de HUTCHINSON AEROSPACE GMBH uniquement à titre de prestations de service. Les données accessibles sur d’autres sites Internet via des liens sont des contenus de tiers qui n’appartiennent pas à HUTCHINSON AEROSPACE GMBH. HUTCHINSON AEROSPACE GMBH rejette expressément toute responsabilité quant au contenu des sites Internet pour lesquels des liens sont proposés. La décision d’activer ces liens incombe exclusivement à l’utilisateur.

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte vers ce site Internet, nous vous prions de bien vouloir nous en informer brièvement par e-mail. Pour cela, prenez contact avec :

HUTCHINSON AEROSPACE GMBH
Hein Saß-Weg 36
21229 Hamburg
Allemagne

E-mail :

Les informations mises à disposition ne sont pas à considérer comme des recommandations pour l’utilisation d’informations; de produits, de procédés, d’équipements ou de formulations qui sont en contradiction avec un droit de brevet, un droit d’auteur ou une marque déposée. HUTCHINSON AEROSPACE GMBH décline toute responsabilité expresse ou tacite si l’utilisation de ces informations est en contradiction avec un brevet, un droit d’auteur ou une marque déposée.

Protection de la propriété intellectuelle

Droits d’auteur

Toutes les informations fournies sur ce serveur Web, à savoir tous les documents et éléments crés pour le site, sont la propriété de HUTCHINSON AEROSPACE GMBH et protégées par des droits d’auteur. L’utilisateur est autorisé à consulter et à télécharger la page sur son ordinateur exclusivement à des fins privées. La reproduction des documents mis à disposition, y compris la réalisation et l’utilisation de copies, est autorisée exclusivement à des fins d’information dans le cadre d’une utilisation privée et personnelle. En outre, toute reproduction, toute utilisation de copies et tout autre emploi sont expressément interdits, sauf autorisation expresse préalable.

Chacune de ces copies autorisées doit être dotée d’une indication des sources et de mentions légales correspondantes.

Droits d’image

HUTCHINSON AEROSPACE GMBH possède, pour toutes les images utilisées sur sa page d’accueil, les droits d’utilisation illimités ou simples. Toute réutilisation (reproduction, édition, cession, etc…) des images requiert l’autorisation préalable de l’éditeur.

Signes distinctifs

Les signes distinctifs de l’entreprise (raison sociale, symbole de l’entreprise, logo), utilisés sur ce site Internet, ainsi que des produits et des marques (produits ® et ™) sont, sauf autre mention expresse, la propriété de HUTCHINSON AEROSPACE GMBH et protégées selon le droit national et international. Ils ne doivent pas être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de HUTCHINSON AEROSPACE GMBH.

Obligation de l’utilisateur

Le contenu des informations transmises par les visiteurs doit être exact ; ces informations doivent être légalement autorisées et ne doivent pas porter préjudice à l’intérêt de tiers. Le visiteur de ce site Internet et/ou des sites Internet des filiales et des entreprises associées de HUTCHINSON AEROSPACE GMBH accorde, à ces derniers, les droits transférables, associés à ces informations. Leur contenu est considéré comme non confidentiel.

Protection des données

Toutes les informations détaillées concernant la protection des données et l’utilisation de cookies figurent directement sur la page relative à la protection des données.

Disposition finale

Les conditions générales d’utilisation sont soumises au droit allemand et à la juridiction allemande. Le lieu d’exécution est Berlin. Le seul tribunal compétent quant aux droits liés à ces dispositions est également Berlin.

Si une disposition de ces conditions d’utilisation générales s’avère ou devient caduque, les autres conditions d’utilisation restent applicables. La disposition caduque est à remplacer par une disposition valable dont le sens et l’esprit se rapprochent le plus possible de ceux de la disposition caduque.

Cette clause s’applique également en cas de lacunes dans les présentes conditions d’utilisation.